Déposée le 22 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) l'arche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bytech »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) l'arche domicilié(e) 17 place des tulipiers,71000 MACON - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 357 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'arche domicilié(e) 17 place des tulipiers,71000 MACON - 71000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
l'arche sas - 17 place des tulipiers,71000 MACON - 71000 - France - SIREN 485357156
l'arche - 17 place des tulipiers,71000 MACON - 71000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 30 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°648003 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-30
Produits hygiéniques pour la médecine ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; draps chirurgicaux.
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